(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 avril 1984 par la société TOTES ISOTONER CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267814.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 2014.
TOTES ISOTONER CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37
Renouvellement sans limitation n°2030764 - Publication au BOPI 1994-16
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260455 - Publication au BOPI 2004-03-09
Inscription le 2 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246718 - Publication au BOPI 1997-12-02
Inscription le 2 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246718 - Publication au BOPI 1997-12-02
Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°158997 - Publication au BOPI 1993-06-03
Inscription le 16 octobre 1997 - Gage constitué n°244331 - Publication au BOPI 1997-10-16
Inscription le 14 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55498 - Publication au BOPI 1991-08-14